Un fabricant de pain aux raisins poursuit le gouvernement péquiste pour 120 millions de dollars, une parabole minière.
Toi, t’aimes le pain. T’aimes tellement ça, que tu t’en fais une compagnie. Tu travailles comme un débile mental pour trouver du monde qui veut travailler avec toi et, pourquoi pas, investir dans ton projet de faire du pain. Tu décides que tu vas faire du pain aux raisins, parce que les études ont démontré que tu seras capable d’en vendre. En gros, avec les différents actionnaires de ton entreprise, tu réussis à investir 120 millions de dollars pour trouver la meilleure façon de fabriquer et vendre ton pain aux raisins. Tu travailles comme un déchaîné pendant 4, 5 ou 6 ans, pis tout le monde a bien hâte de voir arriver leurs autres amis pour venir travailler dans ton usine de pain aux raisins.
Pendant toutes ces années, tu obtiens tous les certificats et autorisations nécessaires auprès du MAPAQ et de l’Agence canadienne des Inspections des Aliments. Chaque année, on te demande de nouveaux certificats et de nouvelles normes sont apportées dans la fabrication du pain aux raisins. Toi, tu continues de suivre les règles pis tu te dis que tu dois ben être sur le bord de pouvoir fabriquer et vendre ton pain aux raisins.
Finalement, rendu proche de la fin de la période d’évaluation, tu fais les dernières demandes de certificats auprès du gouvernement, de la même manière que les autres et en respectant les normes et critères qu’il faut atteindre pour les obtenir.
Pis t’a pas de nouvelles.
Pis à un moment donné, tu trouves qu’une gang de monde, n’aime pas le pain aux raisins et qu’ils ne veulent pas voir ton usine dans leur milieu. Pis là, le gouvernement, y capote pis y plie les genoux parce qu’y se dit qu’y a de plus en plus de monde qui n’aime pas le pain aux raisins et que surtout dans les grands centres, le pain aux raisins est très mal compris et que les gens ont vraiment peur du pain aux raisins.
Ça fait que le gouvernement déclare qu’il va t’imposer un moratoire sur ton usine de pain aux raisins et que le BAPE devra faire une étude pendant les 12-24 prochains mois (sans donner de vrais échéanciers) pour voir si les gens aiment vraiment le pain aux raisins. Également pour voir si la fabrication du pain aux raisins peut se faire sans danger pour l’environnement et les employés de l’usine. En fait, t’es même plus sur si tu vas pouvoir finalement ouvrir ton usine de pain aux raisins.
Mais toi, t’as des employés, des actionnaires, tes actions sont à la bourse, tu dois verser des salaires, t’as des dépenses, tu dois embaucher du monde de plus pour répondre aux questions du BAPE et produire des études de plus, que t’as pour l’essentiel déjà fait pour remplir les exigences des certificats et normes que t’as déjà reçus. Bref, ça te coute 300 000 $ à 400 000 $ par mois pour être capable de passer au travers de l’étude, sans savoir quand ça va arrêter et surtout si tu pourras ouvrir ton usine de pain aux raisins, même si les conclusions du BAPE sont favorables.
Donc qu’est-ce que tu fais?
T’appelle tes avocats, pis tu leur demandes, est-ce que j’ai fait quelque chose d’incorrect pour la phase des tests et de la planification de mon usine de pain aux raisins? Qui doit payer pour les changements indus dans les règles pour obtenir les derniers certificats pour mon projet? Pourquoi est-ce que ce n’est pas connu depuis le début qu’une étude du BAPE était nécessaire? Est-ce que l’on aurait pu démarrer cette étude en parallèle avec les phases de tests de ton usine de pain aux raisins? Est-ce que je dois poursuivre le gouvernement pour ce revirement de situation? Quels sont mes recours en droit? Est-ce qu’il y a des délais de prescription si je ne fais pas la poursuite tout de suite? Est-ce que je poursuis seulement pour couvrir les dépenses lors de la durée du moratoire? Est-ce que je peux poursuivre pour les 120 millions de dollars d’investis dans le projet tout en respectant les lois et règlements?
Bref, tu poursuis le gouvernement pour dommages et intérêts, suivant les stratégies que tes avocats ont évaluées.
Dans cette histoire, est-ce que vous croyez qu’il est légitime pour l’entrepreneur qui veut faire du pain aux raisins d’obtenir réparation? Est-ce que vous croyez que c’est utile d’avoir des règles et lois prévisibles pour éviter les pertes d’argent? Si c’était vos propres 120 millions, est-ce que vous feriez la même chose? Si vous étiez un des travailleurs de l’usine, est-ce que vous auriez peur pour votre travail?
Maintenant que vous avez trouvé les réponses à ces questions intérieures, faite le même exercice en remplaçant pain par « mines » et au raisin par « uranium ». Maintenant, est-ce que vous comprenez un peu mieux l’entrepreneur qui se sent lésé dans cette situation? C’est un entrepreneur comme les autres, il préfère juste les mines d’uranium plutôt que les usines de pain aux raisins.
Moratoire sur l’uranium: l’arrêt de mort de Strateco?
Moratoire sur l’uranium – Une minière poursuit Québec pour au moins 16 millions
Le blog de Pascal Gagnon 
Bien jolie parabole, mais comparer l’uranium au pain aux raisins n’est guère utile au débat démocratique. Il existe un principe de base sur la nécessaire acceptabilité sociale pour tout projet minier, et hélas, dans ce cas-ci, les premiers concernés, en l’occurrence les Cris de Mistissini – qui sont appuyés par leur Grand Conseil – ne veulent rien savoir de l’extraction de l’uranium. Au premier chef, Strateco devra centrer ses efforts sur eux. Cela dit, je crois quand même que l’entreprise a raison de poursuivre le gouvernement, mais ça ne fera pas avancer leur projet d’un iota dans l’intervalle.
Merci beaucoup M. Castonguay,
Effectivement, dans le projet du pain aux raisins, il y a des gens qui n’aiment pas le pain aux raisins. Probable que les exigences du gouvernement ne sont pas suffisantes ou que les informations apportées par l’entreprise ne sont pas adéquate. Cependant, nous sommes dans un état de droit et en général, si on ne veut pas qu’une industrie s’implante, on le décide avant qu’elle n’investisse 120 millions de dollars. L’uranium est un produit qui existe, il est dans l’eau des rivières, dans la mer, dans le sol, bref, pas mal partout à des concentrations différentes. L’uranium est déjà exploité au Canada, nous sommes le 3e pays producteur. Il existe certainement des données probantes sur l’exploitation et les conséquences de l’exploitation de ces gisements. Mais enfin, c’est mon opinion sur le dossier 🙂
Je suis d’accord avec vous, Strateco a une cause valable. On voit bien que l’attitude du gouvernement Marois depuis son élection a considérablement refroidi l’ardeur du milieu des affaires, surtout dans le secteur minier. Mais l’exploitation des ressources dans le territoire du Plan Nord exige l’usage de sabots un peu moins pesants que ceux tolérés par l’ancien gouvernement. La transition est pénible, reconnaissons-le. Mais comme le Québec était déjà vu par plusieurs comme la plus « friendly mining jurisdiction » dans le monde pendant des années, n’importe quelle contrainte supplémentaire à l’exploitation est difficile à faire digérer. Surtout dans le contexte où le boum de la demande pour les ressources tire à sa fin.
Guy Hébert, un pionnier de l’industie minière québecoise qui en est à sa 4ième ou 5ième création de mines, un homme respectable et respecté de tous, subit par ce moratoire le plus grand affront et recoit la plus grand gifle imaginable. Surtout que cette gifle est donnée par un groupe d’irresponsables qui pas plus tar que l’été dernier donnaient ds concerts de casseroles dans les rues.
Mon opinion est qu’il devrait poursuivre pour un montant équivalant aux préjudices subis à sa compagnie et à ses actionnaires.
Merci beaucoup pour votre réponse M. Roy,
Je ne connais pas personnellement M. Hébert ou les acteurs de Stratéco. Cependant, je trouvais que l’on créait un préjudice envers l’entreprise et je voulais l’illustrer par un angle différent.
Au plaisir
Excellent texte: Au départ je croyais que c’était une blague car je trouvais que l’implantation d’une usine a pain coûtait cher. 🙂 Je suis dans le domaine minier et l’attitude des Péquistes au pouvoir et des empêcheurs d’investir nous coûtent présentement des job dans l’entreprise où je travaille. Plusieurs mines mettent un « holà » sur les dépensent et attendent un peu pour ouvrir de nouveaux gisements. L’entreprise pour laquelle je travaille obtient des contrat des dites mines et pas de mines pas de job.
Évidemment, le contexte économique et la volatilité de la valeur sur le marché du minerai entre en jeux. C’est plus compliqué que ça. Mais le gouvernement devrait, dans un contexte de création d’emploi, être un facilitateur et non un bloqueur de projet. Aider les industries et non leur nuire. C’est ce qui se produit maintenant au Québec et dans une certaines mesure au Canada.
Il faut amener les investisseur ici avec des mesures justes et équitables pour tout le monde. Bien sur il faut faire attention avec l’environnement et la santé publique. Mais il existe des milliers d’emploi au Québec dans lesquels des gens font face au danger pour leur santé à tous les jours mais on ne sent préoccupe guère car ils n’ont pas de lobby avec eux. Et si vous iriez faire un tour dans une mines et ensuite que vous iriez faire un tour dans d’autre endroit ou milieu de travail vous trouveriez que les mines ce n’est pas si mal. L’industrie minière est soumises, une fois en place, à tellement de contrainte écologique et de sécurité que c’est à se demander pourquoi ils continuent d’y avoir des investisseurs. La réponse est que ça paient. Évidemment.
Mais la journée ou ça ne paiera plus ils iront investir ailleurs et ont se retrouveras avec un beau pays libre des machines, libre du bruit et libre de pollution…mais pauvre. Et un pays pauvre a beaucoup plus de chance de vivre dans la corruption et le marché noire et les pots de vins.
Bonjour Monsieur Boucher,
Je vous remercie pour votre commentaire.
Bien évidemment, je ne suis pas contre le fait que les entreprises minières doivent suivre toutes les plus solides exigences au niveau environnemental et même surpasser ces contraintes. Cependant, je suis pour un État de droit et de prévisibilité au niveau des investissements. Le genre de décision que nous voyons dans ce dossier et dans le dossier de l’augmentation des redevances minières me fait penser à ce qui se fait dans certaines dictatures.
Nous devons avoir un secteur minier fort pour que les régions du Québec puissent contribuer à l’occupation saine du territoire et soutenir le développement vital de notre métropole.
Malgré cette belle allégorie, je n’ai jamais eu la chance de visiter une mine. Le plus proche que je m’y suis approché, c’est il y a 15 ans pour l’entreprise de mon père, ou j’ai exposé dans un aréna d’Amos et de Val D’or. Cependant, je suis persuadé que nous avons dépassé les années 60, de la même manière que les camps forestiers ne sont plus des cabanes en bois rond!
Merci encore et au plaisir!
Même si je suis PQ dans l’âme je trouve quand même très déplorable pour la compagnie qui est en norme actuel même si les normes changent, cela ne devrait pas affecter l ouverture de l usine mais ma seul crainte c est si on dit go avec les usines de pain aux raisins ou usine d’uranium êtes vous tous prêt a dire la même chose pour les usine a gaz de schiste selon moi ca s’applique aussi? Bref ce que je penses c est que arrêter de dire que le PQ est minable et peut être commencer a pensé que c est le systême entier qui est mal fait bref que ce sois un gouvernement Libéral ou PQ jpense que le résultat va être le même….
Bonjour M. Adam,
Merci beaucoup pour votre commentaire.
Le précédent gouvernement à eu la décence de lancer le moratoire sur les gaz de schistes au début des phases d’exploration. Ce n’aurait pas été la même chose si des entreprises auraient eu réalisé toutes les études et explorations. S’ils avaient été sur le point de démarrer la production après autant d’investissements, probable que les gens auraient légitimement regardé les différentes options. C’est ce qui se produit en ce moment pour le pétrole en Gaspésie ou la pétrolière poursuit la ville de Gaspé.
Pour ma part, comme vous pourrez le voir dans ce blogue, je suis particulièrement persuadé que l’exploitation des gaz de schiste n’est pas rentable pour les entreprises qui veulent le faire.
Au plaisir!
Il y a une différence entre les gaz de schistes, les raisins et l’industrie minière! Il ne faut pas tout mettre dans le même paquet! Évidemment, il ne faut, non plus, un peu comme je l’ai fait, politiser le débat et l’enligner sur un débat libéraux versus péquistes. Ça serait malhonnête.
Mais concernant les différences entre les industries, il ne faut surtout pas confondre mine et gaz de schiste. L’industrie minière à beaucoup évoluée depuis les 50 dernières années et les gouvernements, quels qu’ils soient, ont fait chacun leur part pour légiférer dans ce domaine. C’est connu, étudié et très documenté. Au delà de cela même, la population en générale, je crois, connait beaucoup plus la production minière que celle de l’exploration des gaz. C’est donc normal que l’on doive mettre un peu plus d’effort pour convaincre la population du bien fondé de cette industrie.
Évidemment, il y aura toujours quelqu’un, quelque part qui trouvera un cas où les mines aurons été néfaste et peu rentable pour les régions autant au plan environnementale que monétairement. Mais il faut se rendre à l’évidence que les exploitations, quels qu’ils soient, ne sont pas verte à 100% ni sans danger zéro.
Ont ne fait pas d’omelette sans casser des œufs, Il faut simplement essayer de ne pas en casser plus qu’il n’en faut pour la dite omelette et essayer le plus possible que cette omelette ai bon goût pour le plus de gens possible.
Le système de redevance n’est peut-être pas parfait mais on ne doit pas tomber dans l’exagération de l’autre coté. C’est faut de croire que les compagnies minière vont continuer d’exploiter peut importe les droits que nous leur chargerons.